Sources

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Sources dont les données publiées dérivent

Source Producteur Licence Ce que l'atlas en reprend
ADMIN EXPRESS COG CARTO, couche des communes (notice) IGN Licence Ouverte 2.0 contours des communes actuelles, qui forment le fond de toutes les couches
Bailliages in 1789 France, v. 2.0 (doi:10.7910/DVN/T8UXHK) ; article : V. Gay, P. E. Gobbi, M. Goñi, « The Atlas of Local Jurisdictions of Ancien Régime France », Journal of Historical Geography, 84, 2024, p. 49-60 Victor Gay, Paula E. Gobbi, Marc Goñi, d'après Armand Brette, Atlas des bailliages (1904) CC BY 4.0 généralité et bailliage de chacune des 42 771 paroisses de Cassini ; étendue du royaume en 1789 ; nom, rang, bailliage principal et chef-lieu des 437 bailliages (table BAILLIAGES_1789_BRETTE.txt)
Diocèses et provinces France 1789.svg et 146 cartes Diocèse … 1789.svg (Commons) Maxence Jeanjean CC BY-SA 4.0 tracé et nom des diocèses ; pour les cinq diocèses sans carte individuelle, tracé de la carte d'ensemble ; province ecclésiastique
France location map-Provinces 1789.svg et cartes … in France (1789).svg (Commons) Milenioscuro, sur le fond France location map-Departements 1790.svg de Sémhur (auteur de chaque fichier : sources/commons_entites.json, champ Artist de Commons) CC BY-SA 4.0 tracé et nom des provinces ; regroupements

Sources de contrôle et de correction (aucune géométrie n'en est reprise)

Source Licence Usage
Généralités.svg, Maxence Jeanjean, Wikimedia Commons CC BY-SA 4.0 comparaison avec les généralités de Brette ; aucune frontière reprise, ce qui laisse les généralités sous CC BY 4.0
A. Litvine, T. Thévenin, I. Séguy et al., French Historical GIS, 1700-2020 (doi:10.5281/zenodo.3727273) CC BY-NC 4.0 contrôle seulement : comparaison privée avec les communes de 1790 ; aucune géométrie ni aucune donnée de cette base n'entre dans le dépôt ; une correction ponctuelle qui s'appuierait sur elle serait citée une à une dans docs/corrections.md. Ses fichiers ne sont jamais téléchargés dans le dépôt (dossier controle/, ignoré par git).
Armand Brette, Les limites et les divisions territoriales de la France en 1789, Paris, 1907 (Internet Archive) domaine public vérification des enclaves, des vides et des désaccords entre sources ; corrections ponctuelles citées page par page (corrections.md). L'ouvrage établit aussi que la « province » n'a pas, en 1789, de définition administrative précise (p. 57-59), d'où le caractère conventionnel de la couche des provinces.
abbé Richard, Essai sur l'histoire de la maison et baronie de Montjoie, Besançon, 1860 (Internet Archive) domaine public rattachement du comté de Montjoie-Vaufrey à l'Alsace et à son intendance (corrections.md)
Paul Raymond, Dictionnaire topographique du département des Basses-Pyrénées, Paris, 1863 (Internet Archive) domaine public Escos et Bergouey-Viellenave (corrections.md)
Jean-Joseph Expilly, Dictionnaire géographique, historique et politique des Gaules et de la France, 6 vol., 1762-1770 (t. II, bub_gb_EVk_AAAAcAAJ ; t. III, bub_gb_LlpEAAAAcAAJ ; t. IV, bub_gb_MQci5Klt4McC) domaine public diocèse, intendance et bailliage de paroisses frontalières, état des années 1760 (corrections.md)
Baquol, L'Alsace ancienne et moderne ou Dictionnaire topographique, historique et statistique du Haut et du Bas-Rhin, 1865 (Internet Archive) domaine public « L'Alsace féodale ou état de cette province en 1789 » : Mulhouse et ses dépendances (corrections.md)
Georges Stoffel, Dictionnaire topographique du département du Haut-Rhin, Paris, 1868 (Internet Archive) domaine public Zillisheim (corrections.md)
« L'époque moderne (1492-1789) », dossier de la paroisse de Charmont-Montbéliard, site du diocèse de Belfort-Montbéliard (PDF, consulté le 31 octobre 2026) citation courte Voujeaucourt, village « mi-parti » (corrections.md)
Jean-Joseph Expilly, Dictionnaire géographique…, t. I, 1762 (bub_gb_OPA2c3XRzxAC), t. V, 1768 (bub_gb_T1Q_AAAAcAAJ), t. VI, 1770 (bub_gb_U6xl_qMmSWgC) domaine public avec les t. II à IV ci-dessus : articles des paroisses et tableaux de dénombrement par élection de chaque généralité (lettres A à S), source principale de la correction des généralités par élection (sources/corrections_paroisses_generalites.csv) ; article « Parlement » (t. V)
Saugrain, Dictionnaire universel de la France ancienne et moderne, Paris, 1726, 3 vol. (t. I cihm_47574 ; t. II cihm_47576, bub_gb_ccpdec5t3IMC ; t. III cihm_47577, bub_gb_w36W7TE7SSEC) domaine public élection et intendance de chaque paroisse (état de 1726) : correction par élection
Robert de Hesseln, Dictionnaire universel de la France, Paris, 1771, 6 vol. (t. I à t. VI) domaine public élection et intendance, toutes lettres : correction par élection
Almanach royal, année 1789, Paris, d'Houry (almanachroyalann00hour), « Intendans des généralités & provinces du royaume », p. 259-266 ; année 1778 (almanachroyal1778adam) domaine public liste des élections de chaque intendance en 1789 : passage de l'élection à la généralité ; pays de Foix (1778 : Perpignan ; 1789 : Auch)
Ch. Porée, « La formation du département de l'Yonne en 1790 », Bulletin de la Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne, 63ᵉ vol., 1909, Auxerre, 1910, p. 104-107 (bulletin04auxegoog) domaine public paroisses de l'Yonne par élection ou recette en 1789 : correction par élection
Dictionnaires topographiques départementaux : Hippeau (Calvados, dictionnairetopo00hippuoft), Boutiot et Socard (Aube, 1874, dictionnairetopo00boutuoft), Blosseville (Eure, dictionnairetopo00blosuoft), Roserot (Haute-Marne, 1903, dictionnairetopo00rose), Rédet (Vienne, 1881, dictionnairetopo00rede) domaine public élection ou sergenterie de paroisses : correction par élection
Sources ponctuelles de la correction par élection : Archives départementales du Cher, Inventaire sommaire… série C, t. II, 1885 (cherarchivescivi02arch) ; L. Graves, Précis statistique sur le canton de Songeons, 1836 (bub_gb_0swQd72BF-sC) ; Bruzen de La Martinière, Le grand dictionnaire géographique et critique, 1738 (bub_gb_6yA3-cvTijsC) domaine public une ligne chacune (sources/corrections_paroisses_generalites.csv)
J. D. Schoepflin, Alsatia illustrata, t. II, Colmar, 1761 (bub_gb_XZ3uHMGcnd0C) ; O. Berger-Levrault, Catalogue des Alsatica, 1886, introduction (liste des bailliages d'Alsace de 1730, p. X-XIII ; cataloguedesals03berggoog) domaine public Zillisheim et les terres de Montjoie dans le Sundgau (corrections.md)
État des grands bailliages érigés dans l'étendue du royaume, arrêté au Conseil d'État du roi le 1er mai 1788, Versailles, Pierres, 8 p. (tatdesgrandsbail00fran) ; Guyot, Répertoire universel et raisonné de jurisprudence, Paris, Panckoucke, t. IX (1777, rpertoireunive09guyo), t. XX (1778, rpertoireunive20guyo), t. XLII et XLIV (1781, rpertoireunive42guyo, rpertoireunive44guyo), Supplément, t. XI (1786, supplementaurp11guyo) ; Bastard d'Estang, Les parlements de France, t. I, 1857 (lesparlementsdef01bastuoft) domaine public ressort des cours souveraines par bailliage (sources/parlements_bailliages.csv, couches/parlements.md)
Dictionnaires topographiques départementaux (diocèses) : Matton (Aisne, 1871, dictionnairetopo00mattuoft), Merlet (Eure-et-Loir, 1861, dictionnairetopo00merluoft), Roserot (Haute-Marne, 1903, dictionnairetopo00rose), Liénard (Meuse, 1872, dictionnairetop00meugoog), Longnon (Marne, 1891, dictionnairetopo00longuoft), Loisne (Pas-de-Calais, 1907, dictionnairetopo00mencuoft), Soultrait (Nièvre, dictionnairetopo00souluoft), Germer-Durand (Gard, 1868, dictionnairetopo00germuoft), Thomas (Hérault, 1865, dictionnairetopo00thomuoft) ; Carré de Busserolle (Indre-et-Loire, dictionnairegog00bussgoog) ; Durival, Description de la Lorraine et du Barrois, t. II, 1779 (bub_gb_8jUli2255SMC) ; abbé Durengues, Pouillé historique du diocèse d'Agen pour l'année 1789, 1894 (pouillhistoriq00dure) domaine public corrections de tracé des diocèses (couches/dioceses.md)
Gravelle-Desulis, Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790, Orne, série C, 1877 (inventairesomma00gravgoog), rôles de 1789-1790 par département de l'assemblée provinciale de Moyenne-Normandie et du Perche ; Duval, État de la généralité d'Alençon, 1890 (etatdelagnralit00duvagoog) ; Y. Bohineust, Les Cahiers de paroisses de l'élection du Blanc-en-Berry, 1939 (IA41547123_0008) domaine public, sauf Bohineust (1939 : seuls des faits, sans texte, en sont repris) troisième passe de la correction des généralités par élection (couches/generalites.md)
Almanach royal, année 1789, « Archevêques et évêques » (Gallica) ; L'État de la France, Paris, Ganeau, 1749, t. III, « Le Clergé » (Google Livres) domaine public province ecclésiastique de dix diocèses (sources/provinces_ecclesiastiques.csv, corrections.md)
Félix Liénard, Dictionnaire topographique du département de la Meuse, Paris, Imprimerie nationale, 1872 (dictionnairetop00meugoog) ; Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux prochains États généraux, dans sa province des Trois-Évêchés et du Clermontois, du 7 février 1789, Archives parlementaires, 1re série, t. I, Paris, 1879, p. 671-672 (Persée) domaine public province du Clermontois (version 1.0.3), avec Brette 1907, p. 66 et 104 ; Hesseln (t. I à VI, dont t. II, dictionnaireuniv02hessuoft, t. III, dictionnaireuniv03hessuoft, t. IV, dictionnaireuniv04hessuoft), Expilly (t. I, II, IV, V) et Matton servent aussi aux corrections de provinces de la même version (docs/couches/provinces.md)
Archives départementales de la Somme, introduction de l'inventaire des archives communales d'Ault, rubrique « Ressort administratif » (notice, consultée le 17 novembre 2026) citation courte généralité de Vaudricourt (élection d'Eu), par la commune voisine (sources/corrections_paroisses_generalites.csv)
Wikipédia en français, articles de communes (révision citée) CC BY-SA 4.0 vérification ponctuelle ; seul un fait est repris, avec la révision (corrections.md)
OpenHistoricalMap (relations des provinces frontalières, 1789) CC0 comparaison des provinces frontalières ; modèle des dates start_date / end_date

Sources consultées et non retenues

Fonds communaux hors de France (territoires extérieurs : docs/couches/exterieurs.md)